Déposée le 21 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) OKTAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SCANSIM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OKTAL domicilié(e) 2 Impasse Boudeville, Immeuble Aurélien II,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 103 531 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OKTAL domicilié(e) 2 Impasse Boudeville, Immeuble Aurélien II,31100 TOULOUSE - 31100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Logiciel ou didacticiel de formation initiale et continue des contrôleurs aériens aux contrôles dapproche radar et non radar, aux contrôles de tours et aux contrôles en route. Logiciel ou didacticiel de simulation denvironnement de contrôle de trafic aérien pour simulateurs de formation initiale et continue au pilotage davions civils, militaires et dhélicoptères. Logiciel ou didacticiel de simulation denvironnement de contrôle de trafic aérien pour simulateurs détudes et de recherches pour avions civils, militaires, hélicoptères et drônes.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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